Marque expirée - Marque en non vigueur

Quai des brumes
Gérard CORLIER

Numéro de dépôt :
3445892
Date de dépôt :
10/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2016
Quai des brumes de Gérard CORLIER

Présentation de la marque Quai des brumes

Déposée le 10 août 2006 par Gérard CORLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Quai des brumes »

Le déposant est Gérard CORLIER domicilié(e) 16 rue du vallon Torey,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard CORLIER domicilié(e) 16 rue du vallon Torey,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quai des brumes est expirée depuis le 10 août 2016.

Gérard CORLIER a également déposé les autres marques suivantes : Sémiramis , Schéhérazade , Jardins de Babylone


Gérard CORLIER - 16 rue du vallon Torey,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France


Gérard CORLIER - 16 rue du vallon Torey,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;